تسلم الأشغال في المغرب: التحفظات ورخصة السكن والتسلم النهائي

كل معايير هذه الأشغال (332)

مرحلة « التسلم »: 332 نصا ومعيارا من المكتبة تخص هذه المرحلة. النصوص المغربية لها الأولوية، والمعايير الأجنبية مرجع عند غياب معيار مغربي.

النصوص التنظيمية المغربية (24)

• Arrêté conjoint n° 1529-24 — Seuils de performance énergétique minimale et étiquetage obligatoire des climatiseurs إجباري PDF · النص الكامل
  Classe énergétique minimale exigible pour les climatiseurs mis sur le marché ; à citer au CPS CVC.
• Arrêté conjoint n° 1839-23 du 10/07/2023 (BO 7212) — Délais de chaque intervenant pour certaines décisions d'urbanisme délivrées par les communes إجباري PDF · النص الكامل
  Fixe les délais impartis à chaque service pour les décisions d'urbanisme (planning du dossier de permis).
• Arrêté n° 1616-22 — Sécurité des appareils et équipements à gaz (règlement technique) إجباري
  Règlement technique des appareils et équipements à gaz (chauffe-eau, cuisson, chauffage) mis sur le marché ; à citer au CPS plomberie gaz.
• Arrêté n° 1674-18 du 31/05/2018 — Cahier des prescriptions communes applicables aux marchés de travaux de ventilation mécanique contrôlée dans les constructions publiques إجباري PDF · النص الكامل
  Prescriptions techniques officielles de VMC (marchés publics) ; texte public réutilisable comme base du CPS VMC.
• Arrêté n° 2573-14 — Matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension (règlement technique) إجباري
  Règlement technique du matériel électrique basse tension mis sur le marché : exigences de sécurité et marquage de conformité ; à citer au CPS électricité.
• Arrêté n° 2574-14 — Équipements concernés par la compatibilité électromagnétique (règlement technique) إجباري
  Règlement technique de compatibilité électromagnétique des équipements électriques et électroniques ; à citer au CPS électricité et courants faibles.
• Arrêté n° 3201-24 du 20/12/2024 (BO 7365) — Assurances construction (TRC et RC décennale obligatoires) إجباري PDF · النص الكامل
  Conditions des assurances obligatoires tous risques chantier et responsabilité civile décennale (loi 59-13).
• Décret n° 2-11-246 du 30/09/2011, BO 5988 du 20/10/2011 — Décret d'application de la loi 10-03 relative aux accessibilités إجباري PDF · النص الكامل
  Dimensions de cheminements, trottoirs, stationnement (1 place sur 20), cabinets, portes ; arrêté conjoint technique annoncé (à rechercher).
• Décret n° 2-14-394 du 13/05/2016 — Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux (CCAG-T) إجباري PDF · النص الكامل
  Mécanismes contractuels types (ordres de service, attachements, réceptions, pénalités) repris comme modèle en marché privé.
• Décret n° 2-14-499 du 15/10/2014, BO 6306 du 06/11/2014 — Règlement général de construction fixant les règles de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les constructions إجباري PDF · النص الكامل
  Classement des bâtiments, dégagements, compartimentage, désenfumage, moyens de secours ; annexe intégrale publiée au BO 6306 (FR).
• Décret n° 2-17-746 du 10/04/2019 — Audit énergétique obligatoire et organismes d'audit énergétique إجباري PDF · النص الكامل
  Audit obligatoire au-delà de seuils de consommation (gros bâtiments tertiaires) ; marginal en résidentiel.
• Décret n° 2-18-577 du 12/06/2019, BO 6874 du 16/04/2020 — Règlement général de construction fixant la forme et les conditions de délivrance des autorisations et pièces exigibles إجباري PDF · النص الكامل
  Note de renseignements, guichet unique, commissions, pièces du dossier, permis d'habiter et certificat de conformité.
• Décret n° 2-20-716 du 25/03/2021 — Performances énergétiques minimales des appareils fonctionnant à l'électricité, au gaz, aux produits pétroliers et aux énergies renouvelables إجباري PDF · النص الكامل
  Cadre des seuils de performance minimale (MEPS) et de l'étiquetage des équipements, déclinés par arrêtés.
• Décret n° 2-22-431 du 15 chaabane 1444 (08/03/2023) relatif aux marchés publics, BO n° 7176 du 09/03/2023, p. 2861 ; en vigueur le 01/09/2023 (art. 169) — Marchés publics إجباري
  Passation et exécution des marchés publics (modes, évaluation des offres, préférence nationale) ; référence de rédaction des DCE, aussi utile en privé.
• Loi n° 10-03 (dahir 1-03-58 du 12/05/2003) — Loi relative aux accessibilités إجباري PDF · النص الكامل
  Obligation d'accessibilité des constructions ouvertes au public, logements collectifs, voirie et transports aux personnes handicapées.
• Loi n° 12-90 (dahir 1-92-31 du 17/06/1992), BO 4159 — Loi relative à l'urbanisme إجباري PDF · النص الكامل
  Socle de l'urbanisme : documents d'urbanisme, permis de construire, rôle obligatoire de l'architecte, permis d'habiter. Base légale du RPS (art. 59-60).
• Loi n° 016-89 (dahir 1-92-122 du 10/09/1993), BO 4225 — Exercice de la profession d'architecte et institution de l'Ordre national des architectes إجباري PDF · النص الكامل
  Conditions d'exercice, Ordre, déontologie et responsabilité de l'architecte.
• Loi n° 18-00 modifiée par la loi 106-12 — Statut de la copropriété des immeubles bâtis إجباري PDF · النص الكامل
  Parties communes, règlement de copropriété ; impacte les plans de copropriété et la réception des immeubles collectifs.
• Loi n° 24-09 (dahir 1-11-140 du 17/08/2011) — Sécurité des produits et des services إجباري PDF · النص الكامل
  Obligation générale de sécurité des produits ; base des règlements techniques et du marquage CMIM.
• Loi n° 25-90 (dahir 1-92-7 du 17/06/1992), modifiée par 66-12 — Lotissements, groupes d'habitations et morcellements إجباري PDF · النص الكامل
  Autorisation de lotir, équipements à réaliser par le lotisseur, réception provisoire avant permis d'habiter des lots.
• Loi n° 30-93 (dahir 1-94-126 du 25/02/1994) — Exercice de la profession d'ingénieur géomètre-topographe إجباري PDF · النص الكامل
  Monopole des levés topographiques et plans cotés réalisés par un IGT inscrit.
• Loi n° 66-12 (dahir 1-16-124 du 25/08/2016), BO 6501 — Contrôle et répression des infractions en matière d'urbanisme et de construction إجباري PDF · النص الكامل
  Modifie 12-90 et 25-90 : contrôleurs, constat des infractions, obligations de chantier (panneau, cahier de chantier), sanctions.
• Loi n° 107-12 modifiant et complétant la loi n° 44-00 relative à la vente d'immeubles en l'état futur d'achèvement (art. 618-1 et s. du DOC), dahir n° 1-16-05 du 03/02/2016, BO n° 6440 du 18/02/2016, p. 932 — Vente d'immeubles en l'état futur d'achèvement (VEFA) إجباري
  Contrat préliminaire obligatoire, échéancier lié à l'avancement, garanties de l'acquéreur : impose des jalons d'avancement vérifiables (P2 promoteur).
• Règlements de service eau, assainissement, électricité (par distributeur) — Conditions de raccordement aux réseaux (eau potable, assainissement, électricité) اختياري
  Branchements, regards de façade, comptages, poste de transformation : prescriptions du distributeur local, à obtenir dès l'APD.

المعايير المغربية الإجبارية (NM) (121)

• NM 01.4.080 — Produits sidérurgiques — Fil machine en aciers non alliés pour treillis soudés et fils HA إجباري
  Aciers pour béton armé ; application obligatoire (marquage et contrôle à réception).
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• NM 01.4.095 — Produits sidérurgiques — Ronds lisses pour béton armé إجباري
  Aciers pour béton armé ; application obligatoire (marquage et contrôle à réception).
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• NM 01.4.096 — Produits sidérurgiques — Armatures pour béton armé — barres et couronnes HA non soudables إجباري
  Aciers pour béton armé ; application obligatoire (marquage et contrôle à réception).
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• NM 01.4.097 — Produits sidérurgiques — Armatures pour béton armé — barres et couronnes HA soudables إجباري
  Aciers pour béton armé ; application obligatoire (marquage et contrôle à réception).
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• NM 01.4.220 — Produits sidérurgiques — Armatures pour béton armé — treillis soudés et éléments constitutifs إجباري
  Aciers pour béton armé ; application obligatoire (marquage et contrôle à réception).
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• NM 01.8.353 — Candélabres d'éclairage public Exigences pour les candélabres d'éclairage public en acier إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 224-06) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 03.2.232 — Peintures thermodurcissables en poudre Exigences et méthodes d’essais إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2296-20) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 03.3.254 — Peintures et vernis – Systèmes de peinture pour la protection des ouvrages métalliques – Spécifications إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1642-19) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 03.3.255 — Peintures et vernis - Spécifications des peintures de finition pour pièces sèches - Travaux d’intérieurs إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (n° de décision/arrêté non indiqué sur la liste, entrée en vigueur le 15/08/2025) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 03.3.256 — Peintures et vernis - Spécifications des peintures de finition pour pièces humides - Travaux d’intérieurs إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (n° de décision/arrêté non indiqué sur la liste, entrée en vigueur le 15/08/2025) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 03.4.158 — Bitumes et liants bitumineux – Spécifications des bitumes routiers إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1648-17) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 03.4.190 — Bitumes et liants bitumineux - Cadre de spécifications pour les bitumes routiers spéciaux- Bitumes routiers de grade dur إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 205-18) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 05.2.215 — Appareils d’appui en caoutchouc – Spécifications إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 395-01) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 05.2.520 — Bandes d’arrêt d’eau - Produits en caoutchouc – Spécifications إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 277-05) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 05.5.337 — Systèmes de canalisations en plastique pour le transport de l’eau sous pression Protocole de validation des assemblages de tubes en poly (chlorure de vinyle) oriente bi axial (PVC BO) et de raccords en fonte ou de colliers. إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1648-17) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.3.003 — Conducteurs et câbles isolés pour installations - Essais de classification des conducteurs et câbles du point de vue de leur comportement au feu ; (REV) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 404-06) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.3.006 — Conducteurs et câbles isolés pour installations - Câbles rigides isolés au polyéthylène réticulé sous gaine de protection en polychlorure de vinyle - Séries U-1000 R2V et U-1000 AR2V إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3711-14) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.3.034 — Conducteurs et câbles pour installations - Câbles rigides isolés au polyéthylène réticulé sous gaine de polychloroprène إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3021-97) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.3.035 — Conducteurs et câbles pour installations - Conducteurs et Câbles comportant un revêtement métallique – Règles إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3021-97) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.3.041 — Conducteurs et câbles pour installations - Câbles rigides 0,6/1 kV, sans halogènes à comportement au feu amélioré, de catégorie C1, à isolation synthétique réticulée et avec gaine de protection synthétique extrudée إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 404-06) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.3.080 — Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc de tension assignée au plus égale à 450/750 V إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 468-00) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.3.111 — Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Prescriptions générales إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1210-01) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.3.114 — Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Câbles souples إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1815-14) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.3.119 — Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Câbles mono conducteurs sans gaine pour installation fixe, ayant une émission de fumée et de gaz corrosifs إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1815-14) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.3.123 — Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Câbles souples mono conducteurs et multiconducteurs, sous gaine et isolation polymère réticulée, à faible émission de fumées et de gaz corrosifs إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1815-14) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.3.271 — Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux thermoplastiques de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Prescriptions générales (constitue avec la NM 06.3.272, NM 06.3.273 et NM 06.3.275 une révision de la NM 06.3.005/1990) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1815-14) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.3.272 — Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Méthodes d'essais (constitue avec la NM 06.3.271, NM 06.3.273 et NM 06.3.275 une révision de la NM 06.3.005/1990) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 483-08) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.3.273 — Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Conducteurs pour installations fixes (constitue avec la NM 06.3.271, NM 06.3.272 et NM 06.3.275 une révision de la NM 06.3.005/1990) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1815-14) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.3.275 — Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Câbles souples (constitue avec la NM 06.3.271, NM 06.3.272 et NM 06.3.273 une révision de la NM 06.3.005/1990) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1815-14) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.5.020 — Transformateurs de séparation des circuits et transformateurs de sécurité – Règles إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2121-03) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.6.001 — Interrupteurs pour installation électriques fixes domestiques et analogues - Prescriptions générales (Rèv) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (n° de décision/arrêté non indiqué sur la liste) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.6.002 — Matériel pour installations domestiques et analogues Interrupteurs et commutateurs de courant nominal supérieur à 10 A - Interrupteurs et commutateurs à plus de deux pôles - Interrupteurs et commutateurs pour tableaux إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 174-90) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.6.022 — Disjoncteurs différentiels pour tableaux de contrôle des installations de première catégorie إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2194-09) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.6.027 — Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l’interchangeabilité et de la sécurité – Douilles ; (Rév) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1510-05) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.6.030 — Douilles à baïonnette ; (REV) (annule et remplace NM 06.6.030/1992 et NM 06.6.031/1992) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 195-08) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.6.032 — Douilles à vis Edison pour lampes ; (REV) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1637-07) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.6.126 — Matériel pour installations domestiques et analogues - Prises de courant et prolongateurs de courant nominal 20 A et 32 A – Règles إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 641-04) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.7.003 — Appareils électrodomestiques chauffants – Chauffe-eau fixes non instantanés – Règles générales de sécurité (Rév) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 584-05) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.7.081 — Luminaires - Règles particulières - Luminaires fixes à usage général إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 379-03) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.7.082 — Luminaires - Règles particulières - Luminaires encastrés إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 379-03) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.7.090 — Luminaires - Règles particulières - Luminaires pour piscines et usage analogues إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 379-03) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.7.094 — Luminaires - Règles particulières - Luminaires pour les unités de soins des hôpitaux et les maisons de santé إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 379-03) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 10.1.004 — Liants hydrauliques — ciments et constituants : composition, spécifications, conformité إجباري
  Ciments autorisés au Maroc et leurs classes ; obligatoire.
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• NM 10.1.008 — Bétons — spécification, performances, production et conformité إجباري
  Norme béton marocaine (équivalent de l'EN 206) : classes de résistance et d'exposition, contrôle de conformité ; obligatoire.
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• NM 10.2.002 — Fenêtres en bois ou en métal — spécifications إجباري
  Ancienne norme fenêtres, toujours obligatoire.
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• NM 10.2.217 — Quincaillerie de bâtiment- Serrures à mortaiser verticales dites de 150, simples, de sureté à gorges ou de sureté à cylindres. إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 7003-20) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 10.4.386 — Cuivre et alliages de cuivre - Raccords - Définitions, dimensions de filetage, méthodes d’essai, données de référence et informations complémentaires (IC 10.4.386) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1440-23) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 10.8.913 — Travaux de bâtiment — étanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie إجباري
  Règle de mise en œuvre marocaine (équivalent du DTU 43.1) ; obligatoire.
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• NM 13.6.116 — Contreplaqué y compris les panneaux lattés– Exigences إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1093-23) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 14.2.016 — Appareils de production instantanée d'eau chaude pour usages sanitaires équipés de brûleurs atmosphériques utilisant les combustibles gazeux إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 752-17) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 14.2.017 — Appareils de production instantanée d’eau chaude pour usages sanitaires utilisant les combustibles gazeux à variation automatique de puissance إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 234-93) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 14.2.097 — Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues - Règles particulières pour les chauffe-eau instantanés إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 366-13) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 14.2.120 — Détendeurs à réglage fixe, à pression de détente maximale inférieure ou égale à 200 mbar, de débit inférieur ou égal à 4 kg/h, et leurs dispositifs de sécurité associés pour butane, propane ou leurs mélanges إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2176-10) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 14.2.121 — Détendeur à basse pression pour propane commercial à usage domestique : Construction - Fonctionnement - Marquage - Essais (Rèv) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 70-02) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 88-1 — Régulateurs de pression et dispositifs de sécurité associés pour appareils à gaz - Partie 1 : Régulateurs de pression pour pression amont inférieure ou égale à 50 kPa إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1757-17) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 615 — Protection contre l'incendie- Prescriptions pour les poudres (autres que les poudres pour classe D) (IC 21.9.509) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3500-19) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 681-1 — Garnitures d'étanchéité en caoutchouc - Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisations utilisées dans le domaine de l'eau et de l'évacuation - partie 1 : Caoutchouc vulcanisé. إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1405-14) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 816 — Robinetterie sanitaire - Robinets à fermeture automatique PN 10 (IC 10.4.127) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1466-21) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 1112 — Robinetterie sanitaire- Douches pour robinetterie sanitaire pour les systèmes d’alimentation en eau de types 1 et 2 – Spécifications techniques générales ; (IC 10.4.126) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1642-19, entrée en vigueur le 15/08/2025) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 1254-1 — Cuivre et alliages de cuivre - Raccords - Partie 1 : Raccords à braser par capillarité pour tubes en cuivre (IC 10.4.353) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1440-23) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 1254-2 — Cuivre et alliages de cuivre - Raccords - Partie 2 : Raccords à compression pour tubes en cuivre (IC 10.4.354) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1440-23) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 1254-3 — Cuivre et alliages de cuivre - Raccords - Partie 3 : Raccords à compression pour tubes en matières plastiques et multicouches (IC 10.4.380) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1440-23) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 1254-4 — Cuivre et alliages de cuivre - Raccords - Partie 4 : Raccords filetés (IC 10.4.381) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1440-23) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 1254-5 — Cuivre et alliages de cuivre - Raccords - Partie 5 : Raccords à emboîture courte pour brasure forte par capillarité pour tubes en cuivre (IC 10.4.382) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1440-23) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 1254-6 — Cuivre et alliages de cuivre - Raccords - Partie 6 : Raccords instantanés pour tubes métalliques, en matières plastiques et multicouches (IC 10.4.383) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1440-23) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 1254-7 — Cuivre et alliages de cuivre - Raccords - Partie 7 : Raccords à sertir pour tubes métalliques (IC 10.4.384) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1440-23) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 1254-8 — Cuivre et alliages de cuivre - Raccords - Partie 8 : Raccords à sertir pour tubes en matières plastiques et multicouches (IC 10.4.385) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1440-23) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 1303 — Quincaillerie pour le bâtiment- Cylindres de serrures- Exigences et méthodes d’essai إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3007-20) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 1451-1 — Systèmes de canalisations en plastique pour l'évacuation des eaux-vannes et des eaux usées (à basse et à haute température) à l'intérieur de la structure des bâtiments - Polypropylène (PP) - Partie 1 : Spécifications pour tubes, raccords et le système إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3500-19) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 1670 — Quincaillerie de bâtiment- Résistance à la corrosion- Exigences et méthodes d’essai إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3007-20) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 10025-1 — Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 1 : conditions techniques générales de livraison (IC 01.4.833) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3201-16, certification NM exigée) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 10025-2 — Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 2 : Conditions techniques de livraison pour les aciers de construction non alliés (IC 01.4.834) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3201-16, certification NM exigée) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 10025-3 — Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 3 : Conditions techniques de livraison pour les aciers de construction soudables à grains fins à l’état normalisé/laminage normalisé (IC 01.4.835) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3201-16, certification NM exigée) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 10025-4 — Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 4 : Conditions techniques de livraison pour les aciers de construction soudables à grains fins obtenus par laminage thermomécanique (IC 01.4.836) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3201-16, certification NM exigée) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 10025-5 — Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 5 : Conditions techniques de livraison pour les aciers de construction à résistance améliorée à la corrosion atmosphérique (IC 01.4.837) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3201-16, certification NM exigée) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 10025-6 — Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 6 : Conditions techniques de livraison pour produits plats des aciers à haute limite d’élasticité à l’état trempé et revenu (IC 01.4.838) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3201-16, certification NM exigée) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 10088-1 — Aciers inoxydables ‐ Partie 1 : Liste des aciers inoxydables إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3030-19) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 10210-1 — Profils creux de construction finis à chaud en aciers non alliés et à grains fins Partie 1 : Conditions techniques de livraison إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2674-16) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 10210-2 — Profils creux pour la construction finis à chaud en aciers non alliés et à grains fins Partie 2 : Tolérances, dimensions et caractéristiques de profil إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2674-16) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 10219-1 — Profils creux de construction soudés formés à froid en aciers non alliés et à grains fins Partie 1 : Conditions techniques de livraison إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2674-16) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 10219-2 — Profils creux de construction soudés formés à froid en aciers non alliés et en aciers à grains fins Partie 2 : Tolérances, dimensions et caractéristiques de profil إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2674-16) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 10224 — Tubes et raccords en acier non allié pour le transport de liquides aqueux, incluant l'eau destinée à la consommation humaine. Conditions techniques de livraison إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 724-14) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 10244-2 — Fils et produits tréfilés en acier - Revêtements métalliques non ferreux sur fils d’acier – Partie 2 : Revêtements de zinc ou d’alliage de zinc إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3030-19, entrée en vigueur le 26/02/2026) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 10296-2 — Tubes ronds soudés en acier pour utilisation en mécanique générale et en construction mécanique ‐ Conditions techniques de livraison ‐ Partie 2 : tubes en acier inoxydable إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 915-12) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 10346 — Produits plats en acier revêtus en continu par immersion à chaud pour formage à froid - Conditions techniques de livraison (IC 01.4.965) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2661-17, certification NM exigée) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 12201-3 — Systèmes de canalisations en plastique pour l’alimentation en eau et pour les branchements et les colleteurs d’assainissement avec pression - Polyéthylène (PE) – Raccords إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3062-14) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 12201-4 — Systèmes de canalisations en plastique pour l’alimentation en eau et pour les branchements et les colleteurs d’assainissement avec pression - Polyéthylène (PE) - partie 4 : Robinets pour les systèmes d’alimentation en eau إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3062-14) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 12209 — Quincaillerie pour le bâtiment -Serrures-Serrures mécaniques et gâches-exigences et méthodes d’essai إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 692-11, entrée en vigueur le 18/03/2026) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 13476-2 — Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissements sans pression enterrés - Systèmes de canalisations à parois structurées en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC- U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE) - Partie 2 : Spécifications pour les tubes et raccords avec une surface interne et externe lisses et le système, de Type A (NM 05.5.161 : 2022) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2619-22, entrée en vigueur le 15/08/2025) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 13476-3 — Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement sans pression enterrés - Systèmes de canalisations à parois structurées en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE) – Partie 3 : Spécifications pour les tubes et raccords avec une surface interne lisse et une surface externe profilée et le système, de Type B (NM 05.5.228 : 2021) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1173-21, entrée en vigueur le 15/08/2025) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 13618 — Tuyaux flexibles pour installations d'eau potable - Exigences fonctionnelles et méthodes d'essai (IC 10.4.355) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1642-19) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 14322 — Panneaux à base de bois - Panneaux surfacés mélaminés pour usages intérieurs - Définition, exigences et classification إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1642-19) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 14509 — Panneaux sandwiches autoportants, isolants, double peau à parements métalliques - Produits manufacturés – Spécifications (IC 19.8.084) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 4528-14, certification NM exigée) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 14889-1 — Fibres pour béton - Partie 1 : Fibres d'acier - Définitions, spécifications et conformité إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3282-20) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 15091 — Robinetterie sanitaire - Robinet sanitaire à ouverture et fermeture électroniques (IC 10.4.372) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 36-20) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 15322 — Bitumes et liants bitumineux - Cadre de spécifications pour les liants bitumineux fluidifiés et fluxés إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1642-19) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 16436-1 — Tuyaux, tubes et flexibles en caoutchouc et en plastique pour utilisation avec le propane, le butane et leurs mélanges en phase vapeur - Partie 1 : tuyaux et tubes إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1642-19) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 17176-2 — Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau, les branchements et collecteurs d'assainissement et les systèmes d'irrigation sous pression, enterrés ou aériens - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O) - Partie 2 : tubes (NM 05.5.334 : 2021) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1173-21, entrée en vigueur le 15/08/2025) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 60269-1 — Fusibles basse tension –Partie 1 : Exigences générales إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3711-14) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 60598-1 — Luminaires Partie 1 : Exigences générales et essais إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3652-18) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 60598-2-3 — Luminaires -Partie 2-3: Règles particulières - Luminaires d’éclairage public إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1040-15) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 61386-1 — Systèmes de conduits pour la gestion du câblage Partie 1 : Exigences générales إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3265-15) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 61386-22 — Systèmes de conduits pour la gestion du câblage Partie 22 : Règles particulières Systèmes de conduits cintrables إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3265-15) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 61386-23 — Systèmes de conduits pour la gestion du câblage Partie 23 : Règles particulières Systèmes de conduits souples إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3265-15) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 61386-24 — Systèmes de conduits pour la gestion du câblage Partie 24 : Règles particulières Systèmes de conduits enterres dans le sol إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3265-15) ; texte payant (référence seulement).
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• NM ISO 1127 — Tubes en acier inoxydable ‐ Dimensions, tolérances et masses linéiques conventionnelles إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 344-11) ; texte payant (référence seulement).
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• NM ISO 1452-2 — Systèmes de canalisations en plastique pour l’alimentation en eau, pour branchements et collecteurs d’assainissement enterres et aériens avec pression Poly (chlorure de vinyle) non plastifie (PVC U) Partie 2 : Tubes إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2332-18) ; texte payant (référence seulement).
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• NM ISO 1452-3 — Systèmes de canalisations en plastique pour l’alimentation en eau, pour branchements et collecteurs d’assainissement enterres et aériens avec pression Poly (chlorure de vinyle) non plastifie (PVC U) Partie 3 : raccords إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3881-13) ; texte payant (référence seulement).
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• NM ISO 4437 — Canalisations enterrées en polyéthylène (PE) pour réseaux de distribution de combustibles gazeux - Série métrique – Spécifications (IC : NM 05.6.177) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2108-04) ; texte payant (référence seulement).
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• NM ISO 8873 — Plastiques alvéolaires rigides - Mousse de polyuréthanne projetée utilisée dans l’isolation thermique des bâtiments – Spécifications ; (IC 05.8.026) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1965-06) ; texte payant (référence seulement).
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• NM ISO 9051 — Verre dans la construction - Ensembles vitrés comportant du verre transparent ou translucide, résistant au feu, pour utilisation dans le bâtiment -04p. (IC 10.7.024) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 884-01) ; texte payant (référence seulement).
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• NM ISO 11600 — Produits pour joints Classification et exigences pour les mastics ; (IC 10.8.748) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3946-18, entrée en vigueur le 15/08/2025) ; texte payant (référence seulement).
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• NM ISO 12944-6 — Peintures et vernis - Anticorrosion des structures en acier par systèmes de peinture - Partie 6 : Essai de performance en laboratoire إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1642-19) ; texte payant (référence seulement).
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• NM ISO 13006 — Carreaux et dalles céramiques — définitions, classification, caractéristiques, marquage إجباري
  Classification des carreaux (absorption, groupes) ; obligatoire dans son édition 2023 (liste MCINET mise à jour du 19/06/2026).
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• NM ISO 15874 (PP) / NM ISO 15875 (PE-X) — Canalisations plastiques pour eau chaude et froide إجباري
  Tubes PPR et PER des réseaux intérieurs ; plusieurs parties obligatoires.
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• NM ISO 15876-2 — Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polybutène (PB) - Partie 2 : tubes إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3500-19) ; texte payant (référence seulement).
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• NM ISO 15876-3 — Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polybutène (PB) - Partie 3 : raccords إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3500-19) ; texte payant (référence seulement).
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• NM ISO 15877-2 — Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d’eau chaude et froide Poly (chlorure de vinyle) chlore (PVC C) Partie 2 : Tubes إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2332-18) ; texte payant (référence seulement).
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• NM ISO 15877-3 — Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d’eau chaude et froide Poly (chlorure de vinyle) chlore (PVC C) Partie 3 : Raccords إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2332-18) ; texte payant (référence seulement).
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• NM ISO 21003-2 — Systèmes de canalisations multicouches pour installations d’eau chaude et froide à l’intérieur des bâtiments Partie 2 : Tubes إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2332-18) ; texte payant (référence seulement).
  معيار مؤدى عنه: لا يُنسخ نصه هنا، ويمكن الاطلاع عليه أو شراؤه لدى IMANOR.
• NM ISO 21003-3 — Systèmes de canalisations multicouches pour installations d’eau chaude et froide à l’intérieur des bâtiments Partie 3 : raccords إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 27-10) ; texte payant (référence seulement).
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المعايير المغربية المصادق عليها (تطبيق اختياري) (124)

• NM 01.4.725 — Travaux de Bâtiment Canalisations en fonte évacuation d'eaux usees, d'eaux vannes et d'eaux pluviales مصادق عليه
• NM 03.3.142 — Travaux de bâtiment Revêtements de peinture en feuil mince, semi epais, ou epais Cahier des clauses techniques مصادق عليه
• NM 03.3.143 — Travaux de bâtiment Revêtements de peinture en feuil mince, semi epais, ou epais Critères généraux de choix des matériaux مصادق عليه
• NM 03.3.144 — Travaux de bâtiment Revêtements de peinture en feuil mince, semi epais, ou epais Cahier des clauses administratives speciales types مصادق عليه
• NM 03.3.145 — Travaux de bâtiment Refection de façades en service par revêtements d'impermeabilite à base de polymeres Cahier des Clauses Techniques مصادق عليه
• NM 03.3.146 — Travaux de bâtiment Refection de façades en service par revêtements d'impermeabilite à base de polymeres Critères généraux de choix des matériaux مصادق عليه
• NM 03.3.147 — Travaux de bâtiment Refection de façades en service par revêtements d'impermeabilite à base de polymers Cahier des Clauses Speciales مصادق عليه
• NM 06.1.100 à 06.1.106 — Installations électriques à basse tension (généralités, définitions, protection, choix des matériels, vérification, emplacements spéciaux) مصادق عليه
• NM 10.1.001 — Béton Essai pour béton frais Ressuage مصادق عليه
• NM 10.1.184 — Travaux de bâtiment Execution des ouvrages en béton Cahier des clauses techniques مصادق عليه
• NM 10.1.269 — Béton mise en œuvre des bétons de structure مصادق عليه
• NM 10.1.430 — Travaux de bâtiment Planchers a poutrelles en béton Cahier des clauses techniques types Critères généraux de choix des matériaux Cahier des clauses administratives speciales types مصادق عليه
• NM 10.1.440 — Essai sur béton durci Essai accelere de migration des ions chlorure en regime stationnaire Détermination du coefficient de diffusion effectif des ions chlorure مصادق عليه
• NM 10.1.441 — Essai sur béton durci Essai accelere de migration des ions chlorure en regime non stationnaire Détermination du coefficient de diffusion apparent des ions chlorure مصادق عليه
• NM 10.1.838 — Granulats Détermination des alcalins actifs solubles dans l'eau de chaux مصادق عليه
• NM 10.2.010 — Travaux de bâtiment Planchers en bois ou en panneaux à base de bois Cahier des clauses techniques مصادق عليه
• NM 10.2.042 — Essais de garde corps Modalites مصادق عليه
• NM 10.2.483 — Travaux de bâtiment mise en œuvre des fenêtres et portes extérieures Cahier des clauses techniques types مصادق عليه
• NM 10.2.485 — Travaux de bâtiment Menuiseries intérieures en bois Partie 1 1 : Cahier des clauses techniques types مصادق عليه
• NM 10.2.486 — Travaux de bâtiment Menuiseries intérieures en bois Partie 1 2 : Critères généraux de choix des matériaux مصادق عليه
• NM 10.2.487 — Travaux de bâtiment Menuiseries intérieures en bois Partie 2 : Cahier des clauses administratives speciales type مصادق عليه
• NM 10.2.488 — Travaux de bâtiment mise en œuvre des fenêtres et portes extérieures Partie 1 1 : Cahier des clauses techniques types مصادق عليه
• NM 10.2.489 — Travaux de bâtiment mise en œuvre des fenêtres et portes extérieures Partie 1 2 : Critères généraux de choix des matériaux (CGCM) مصادق عليه
• NM 10.2.490 — Travaux de bâtiment mise en œuvre des fenêtres et portes extérieures Partie 2 : Cahier des clauses administratives speciales types مصادق عليه
• NM 10.4.006 — Robinetterie Méthodes d'essais Caractéristiques d'étanchéité مصادق عليه
• NM 10.4.007 — Robinetterie Méthodes d'essais Caractéristiques de tenue en pression مصادق عليه
• NM 10.4.008 — Robinetterie Méthodes d'essais Caractéristiques hydrauliques مصادق عليه
• NM 10.4.009 — Robinetterie Méthodes d'essai Caractéristiques mécaniques مصادق عليه
• NM 10.4.010 — Robinetterie Méthodes d'essais Caractéristiques physico chimiques مصادق عليه
• NM 10.4.011 — Robinetterie Méthodes d'essais Verification des dispersions de jet مصادق عليه
• NM 10.4.012 — Robinetterie Méthodes d'essais Caractéristiques d'hygiene مصادق عليه
• NM 10.4.016 — Robinetterie Méthodes d'essais Caractéristiques acoustiques des robinets pour reservoir de chasse مصادق عليه
• NM 10.4.060 — Travaux de bâtiment Plomberie sanitaire pour bâtiments مصادق عليه
• NM 10.6.014 — Travaux de bâtiment Revêtements de sol PVC colles مصادق عليه
• NM 10.6.092 — Travaux de bâtiment Pose collee des revêtements céramiques et assimiles Pierres naturelles Partie 1 1 1 : Cahier des clauses techniques types pour les murs intérieurs مصادق عليه
• NM 10.6.097 — Travaux de bâtiments Revêtements de sol scelles مصادق عليه
• NM 10.6.192 — Colles a carrelage Détermination du pouvoir mouillant مصادق عليه
• NM 10.8.057 — Essais des garde corps Méthodes et critères مصادق عليه
• NM 10.8.751 — Peinture Travaux de peintures de bâtiments Cahier des clauses speciales مصادق عليه
• NM 13.6.408 — Parquets Pose des parquets a clouer Cahier des clauses techniques types مصادق عليه
• NM 13.6.410 — Parquets Pose des parquets a clouer Cahier des clauses speciales مصادق عليه
• NM 13.6.412 — Parquets et revêtements de sol Pose flottante des parquets contrecolles et revêtements de sol a placage bois Cahier des clauses techniques مصادق عليه
• NM 13.6.414 — Parquets et revêtements de sol Pose flottante des parquets contrecolles et revêtements de sol a placage bois Cahier des clauses speciales مصادق عليه
• NM 13.6.416 — Parquets Pose des parquets a coller Cahier des clauses techniques مصادق عليه
• NM 13.6.418 — Parquets Pose des parquets a coller Cahier des clauses speciales مصادق عليه
• NM 13.6.498 — Travaux de bâtiment Plancher en bois ou en panneaux à base de bois Critères généraux de choix des matériaux (CGM) مصادق عليه
• NM 13.6.525 — Travaux de bâtiment Charpente en bois Cahier des clauses techniques types مصادق عليه
• NM 13.6.526 — Travaux de bâtiment Charpente en bois Critères généraux de choix des matériaux مصادق عليه
• NM 21.9.014 — Extincteurs mobiles — règle d'installation مصادق عليه
• NM CEN/TS 15717 — Parquet en bois Guide général de mise en œuvre مصادق عليه
• NM EN 81-20 — Ascenseurs pour le transport de personnes et d'objets — construction et installation مصادق عليه
• NM EN 81-50 — Ascenseurs — examens et essais, règles de conception et calculs مصادق عليه
• NM EN 295-3 — Systèmes de tuyaux et accessoires en gres vitrifie pour les collecteurs et branchements d'assainissement Partie 3 : Méthodes d'essai مصادق عليه
• NM EN 410 — Verre dans la construction Détermination des caractéristiques lumineuses et solaires des Vitrages مصادق عليه
• NM EN 459-2 — Chaux de construction Partie 2 : Méthodes d'essai مصادق عليه
• NM EN 598 — Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour l'assainissement Prescriptions et méthodes d'essai مصادق عليه
• NM EN 949 — Fenêtres et façades rideaux, portes, stores et fermetures Détermination de la résistance au choc de corps mou et lourd pour les portes مصادق عليه
• NM EN 1026 — Fenêtres et portes — perméabilité à l'air — méthode d'essai مصادق عليه
• NM EN 1170-2 — Produits préfabriqués en béton Méthode d'essai des composites ciment verre Partie 2 : Mesure de la teneur en fibres du CCV frais, méthode dite �Separation par lavage مصادق عليه
• NM EN 1170-3 — Produits préfabriqués en béton Méthode d'essai des composites ciment verre Partie 3 : Mesure de la teneur en fibres des CCV realises par projection مصادق عليه

و64 مرجعا آخر: القائمة الكاملة في مكتبة المعايير داخل فضائكم (حساب مجاني). أنشئ حسابي المجاني →

المعايير الأوروبية والفرنسية (EN، NF، DTU) (35)

• Arrêté du 23/02/2018 — Règles techniques et de sécurité des installations de gaz combustible des bâtiments d'habitation إجباري
• Arrêté du 25/06/1980 modifié (règlement de sécurité ERP) — Sécurité contre l'incendie dans les établissements recevant du public إجباري
• Arrêté du 30/03/2021 portant CCAG Travaux — Cahier des clauses administratives générales — marchés publics de travaux إجباري
• Arrêté du 30/06/1999 — Caractéristiques acoustiques des bâtiments d'habitation إجباري
• Code de la construction et de l'habitation (partie réglementaire refondue au 01/07/2022) — Code de la construction et de l'habitation إجباري
• Décret n° 2021-1004 du 29/07/2021 — Exigences de performance énergétique et environnementale des constructions de bâtiments (RE2020) إجباري
• Directive (UE) 2024/1275 du 24/04/2024 (refonte) — Performance énergétique des bâtiments (EPBD) إجباري
• Directive 2014/33/UE du 26/02/2014 — Ascenseurs et composants de sécurité إجباري
• EN 806 (parties 1 à 5) — Installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments اختياري
• NF DTU 23.1 — Murs en béton banché اختياري
• NF DTU 24.1 — Travaux de fumisterie (conduits de fumée) اختياري
• NF DTU 25.1 — Enduits intérieurs en plâtre اختياري
• NF DTU 26.2 — Chapes et dalles à base de liants hydrauliques اختياري
• NF DTU 31.1 — Charpente en bois اختياري
• NF DTU 31.2 — Construction de maisons et bâtiments à ossature en bois اختياري
• NF DTU 33.1 — Façades rideaux اختياري
• NF DTU 36.2 — Menuiseries intérieures en bois اختياري
• NF DTU 42.1 — Réfection de façades par revêtements d'imperméabilité à base de polymères اختياري
• NF DTU 43.1 — Étanchéité des toitures-terrasses avec éléments porteurs en maçonnerie اختياري
• NF DTU 43.3 — Toitures en tôles d'acier nervurées avec revêtement d'étanchéité اختياري
• NF DTU 43.5 — Réfection des ouvrages d'étanchéité des toitures اختياري
• NF DTU 44.1 — Étanchéité des joints de façade par mise en œuvre de mastics اختياري
• NF DTU 51.1 — Pose des parquets à clouer اختياري
• NF DTU 52.10 — Mise en œuvre de sous-couches isolantes sous chape ou dalle اختياري
• NF DTU 53.2 — Revêtements de sol PVC collés اختياري

و10 مرجعا آخر: القائمة الكاملة في مكتبة المعايير داخل فضائكم (حساب مجاني). أنشئ حسابي المجاني →

مراجع دولية أخرى (28)

• 2010 ADA Standards for Accessible Design (28 CFR 35.151 et part 36 subpart D) — Normes d'accessibilité ADA 2010 إجباري PDF · النص الكامل
• Approved Document E — Resistance to the passage of sound إجباري PDF · النص الكامل
• Approved Document F, volume 1 — Ventilation — Dwellings إجباري PDF · النص الكامل
• Approved Document F, volume 2 — Ventilation — Buildings other than dwellings إجباري PDF · النص الكامل
• Approved Document L, volume 1 — Conservation of fuel and power — Dwellings إجباري PDF · النص الكامل
• Approved Document L, volume 2 — Conservation of fuel and power — Buildings other than dwellings إجباري PDF · النص الكامل
• Approved Document P — Electrical safety — Dwellings إجباري PDF · النص الكامل
• BC Building Code 2024 — Colombie-Britannique — Building Code 2024 إجباري
• BS 7671:2018+A2:2022 (IET Wiring Regulations) — Requirements for electrical installations اختياري
• BS 8000 (série) — Workmanship on construction sites اختياري
• Building Safety Act 2022 (c. 30) — Building Safety Act 2022 إجباري
• Building Standards Technical Handbooks (domestic / non-domestic) — Écosse — manuels techniques des Building Standards إجباري
• CAN/ULC-S524 — Installation des réseaux avertisseurs d'incendie اختياري
• CNB 2020 (15e édition, 2e impression mars 2025) — Code national du bâtiment — Canada 2020 اختياري
• CNB 2025 — Code national du bâtiment — Canada 2025 اختياري

و13 مرجعا آخر: القائمة الكاملة في مكتبة المعايير داخل فضائكم (حساب مجاني). أنشئ حسابي المجاني →

كل المراحل

الرسم الأولي · المشروع التمهيدي الموجز · المشروع التمهيدي المفصل · رخصة البناء · ملف الاستشارة · التنفيذ · الورش

معلومات عامة مستخلصة من النصوص الرسمية، لا تغني عن دراسة ملفكم. — Yassine AT-TARASSI, مهندس معماري · Arc Bati Architecture