Normes et réglementation — Climatisation, ventilation au Maroc
En bref : pour le lot « Climatisation, ventilation », la bibliothèque recense 12 texte(s) réglementaire(s) marocain(s), 0 norme(s) marocaine(s) obligatoire(s), 14 NM homologuée(s) et 27 référence(s) étrangère(s) utiles en équivalence.
Les textes et normes qui s'appliquent au lot « Climatisation, ventilation » d'une construction au Maroc : 91 références, de la réglementation marocaine aux normes européennes utilisées en équivalence, plus les textes transversaux qui valent pour tous les lots.
Les ouvrages de ce lot dans la maquette IFC
- Ventilation mécanique (VMC) :
IfcAirTerminal,IfcDuctSegment,IfcFan· à renseigner :AirFlowrateRange,NominalDiameterOrWidth,NominalAirFlowRate
Textes réglementaires marocains (12)
- Arrêté conjoint n° 1529-24 — Seuils de performance énergétique minimale et étiquetage obligatoire des climatiseurs obligatoire PDF · texte intégral
Classe énergétique minimale exigible pour les climatiseurs mis sur le marché ; à citer au CPS CVC. - Arrêté n° 1616-22 — Sécurité des appareils et équipements à gaz (règlement technique) obligatoire
Règlement technique des appareils et équipements à gaz (chauffe-eau, cuisson, chauffage) mis sur le marché ; à citer au CPS plomberie gaz. - Arrêté n° 1674-18 du 31/05/2018 — Cahier des prescriptions communes applicables aux marchés de travaux de ventilation mécanique contrôlée dans les constructions publiques obligatoire PDF · texte intégral
Prescriptions techniques officielles de VMC (marchés publics) ; texte public réutilisable comme base du CPS VMC. - Décret n° 2-13-874 du 15/10/2014, BO 6306 du 06/11/2014 — Règlement général de construction fixant les règles de performance énergétique des constructions (RTCM) obligatoire PDF · texte intégral
Exigences thermiques de l'enveloppe par zone climatique (6 zones), approche prescriptive ou performancielle ; texte intégral dans le BO 6306 FR. - Décret n° 2-14-499 du 15/10/2014, BO 6306 du 06/11/2014 — Règlement général de construction fixant les règles de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les constructions obligatoire PDF · texte intégral
Classement des bâtiments, dégagements, compartimentage, désenfumage, moyens de secours ; annexe intégrale publiée au BO 6306 (FR). - Décret n° 2-17-746 du 10/04/2019 — Audit énergétique obligatoire et organismes d'audit énergétique obligatoire PDF · texte intégral
Audit obligatoire au-delà de seuils de consommation (gros bâtiments tertiaires) ; marginal en résidentiel. - Décret n° 2-20-716 du 25/03/2021 — Performances énergétiques minimales des appareils fonctionnant à l'électricité, au gaz, aux produits pétroliers et aux énergies renouvelables obligatoire PDF · texte intégral
Cadre des seuils de performance minimale (MEPS) et de l'étiquetage des équipements, déclinés par arrêtés. - Déploiement du label de construction durable — Présentation officielle du label de construction durable projet PDF · texte intégral
Label volontaire de construction durable en déploiement ; à suivre pour les clients qui le demandent. - Guides RTCM (version simplifiée, guide technique) et logiciel Binayate — Guides d'application du RTCM volontaire
Plus en ligne sur le nouveau site amee.ma (aucun PDF RTCM dans la médiathèque) ; à demander à l'AMEE. - Loi n° 16-09 modifiée par la loi 39-16 — Loi relative à l'Agence marocaine pour l'efficacité énergétique obligatoire PDF · texte intégral
Statut et missions de l'AMEE (organisme de référence du RTCM) ; pas d'exigence technique directe. - Loi n° 24-09 (dahir 1-11-140 du 17/08/2011) — Sécurité des produits et des services obligatoire PDF · texte intégral
Obligation générale de sécurité des produits ; base des règlements techniques et du marquage CMIM. - Loi n° 47-09 (dahir 1-11-161 du 29/09/2011) — Loi relative à l'efficacité énergétique obligatoire PDF · texte intégral
Base légale des performances énergétiques des bâtiments (RTCM), des audits et des étiquettes énergie.
Normes marocaines homologuées (NM, application volontaire) (14)
- NM EN 12170 — Systèmes de chauffage dans les bâtiments Instructions de conduite, maintenance et utilisation Systèmes de chauffage exigeant un operateur professionnel homologuée
- NM EN 12171 — Systèmes de chauffage dans les bâtiments Instructions de conduite, maintenance et utilisation Systèmes de chauffage ne requerant pas pour leur conduite l'intervention d'un professionnel homologuée
- NM EN 12828 — Systèmes de chauffage dans les bâtiments Conception des systèmes de chauffage a eau homologuée
- NM EN 12831 — Systèmes de chauffage dans les bâtiments Méthode de calcul des deperditions calorifiques de base homologuée
- NM EN 14240 — Ventilation des bâtiments Plafonds refroidis Essais et evaluation homologuée
- NM EN 14336 — Systèmes de chauffage dans les bâtiments Installation et commissionnement des systèmes de chauffage a eau homologuée
- NM EN 15241 — Ventilation des bâtiments Méthodes de calcul des pertes d'énergie dues à la ventilation et à l'infiltration dans les bâtiments homologuée
- NM EN 15316-1 — Systèmes de chauffage des bâtiments Méthode de calcul des exigences energetiques et des rendements de systèmes Partie 1 : generalites homologuée
- NM EN 15316-2-1 — Systèmes de chauffage des bâtiments Méthode de calcul des exigences energetiques et des rendements de systèmes Partie 2 1 : systèmes d'emission de chauffage des locaux homologuée
- NM EN 15316-4-4 — Systèmes de chauffage dans les bâtiments Méthode de calcul des besoins energetiques et des rendements des systèmes Partie 4 4 : systèmes de generation de chaleur, systèmes de co generation integres au bâtiment homologuée
- NM EN 15316-4-6 — Systèmes de chauffage dans les bâtiments Méthode de calcul des exigences energetiques et des rendements de systèmes Partie 4 6 : systèmes de generation de chaleur, systèmes photovoltaïques homologuée
- NM EN 15316-4-7 — Systèmes de chauffage dans les bâtiments Méthode de calcul des besoins energetiques et des rendements des systèmes Partie 4 7 : système de generation de chauffage des locaux, systèmes de combustion de la biomasse homologuée
- NM EN 16798-3 — Performance énergétique des bâtiments Ventilation des bâtiments Partie 3 : Pour bâtiments non residentiels Exigences de performances pour les systèmes de ventilation et de climatisation (Modules M5 1, M5 4) homologuée
- NM ISO 11855-3 — Conception de l'environnement des bâtiments Conception, dimentionnement, installation et contrôle des systèmes integres de chauffage et de refroidissement par rayonnement Partie 3 : Conception et dimensionnement homologuée
Normes européennes et françaises (EN, NF, DTU) (14)
- Arrêté du 04/08/2021 — Exigences de performance et méthode de calcul RE2020 obligatoire
- Arrêté du 23/02/2018 — Règles techniques et de sécurité des installations de gaz combustible des bâtiments d'habitation obligatoire
- Arrêté du 24/03/1982 modifié — Aération des logements obligatoire
- Arrêté du 25/06/1980 modifié (règlement de sécurité ERP) — Sécurité contre l'incendie dans les établissements recevant du public obligatoire
- Arrêté du 30/06/1999 — Caractéristiques acoustiques des bâtiments d'habitation obligatoire
- Arrêtés des 13/06/2008 (global) et 03/05/2007 modifié (élément par élément) — Réglementation thermique des bâtiments existants obligatoire
- Décret n° 2021-1004 du 29/07/2021 — Exigences de performance énergétique et environnementale des constructions de bâtiments (RE2020) obligatoire
- Directive (UE) 2024/1275 du 24/04/2024 (refonte) — Performance énergétique des bâtiments (EPBD) obligatoire
- EN 12831-1:2017 — Méthode de calcul de la charge thermique nominale (chauffage) volontaire
- EN 16798-1:2019 — Performance énergétique des bâtiments — paramètres d'ambiance intérieure (qualité d'air, thermique, éclairage, acoustique) volontaire
- EN ISO 52016-1:2017 — Besoins énergétiques de chauffage et refroidissement — méthodes de calcul volontaire
- NF DTU 24.1 — Travaux de fumisterie (conduits de fumée) volontaire
- NF DTU 61.1 — Installations de gaz dans les locaux d'habitation volontaire
- NF DTU 65.x / 68.3 — Chauffage ; installations de ventilation mécanique volontaire
Autres juridictions (équivalences) (13)
- ANSI/ASHRAE 62.1-2022 — Ventilation and Acceptable Indoor Air Quality volontaire
- ANSI/ASHRAE/IES 90.1-2022 — Energy Standard for Sites and Buildings Except Low-Rise Residential volontaire
- Approved Document F, volume 1 — Ventilation — Dwellings obligatoire PDF · texte intégral
- Approved Document F, volume 2 — Ventilation — Buildings other than dwellings obligatoire PDF · texte intégral
- Approved Document J — Combustion appliances and fuel storage systems obligatoire PDF · texte intégral
- Approved Document L, volume 1 — Conservation of fuel and power — Dwellings obligatoire PDF · texte intégral
- Approved Document L, volume 2 — Conservation of fuel and power — Buildings other than dwellings obligatoire PDF · texte intégral
- Approved Document O — Overheating obligatoire PDF · texte intégral
- CNÉB 2020 — Code national de l'énergie pour les bâtiments — Canada 2020 volontaire
- CSA B149.1 — Code d'installation du gaz naturel et du propane volontaire
- IECC 2024 — International Energy Conservation Code volontaire
- IFGC 2024 — International Fuel Gas Code volontaire
- IMC 2024 — International Mechanical Code volontaire
Textes transversaux (tous les lots) (38)
- Arrêté conjoint n° 337-20 du 21/01/2020 (BO 6874), modifié par l'arrêté 1032-21 (BO 6992) — Liste des documents et pièces du dossier de demande d'autorisation obligatoire PDF · texte intégral
- Arrêté conjoint n° 338-20 du 21/01/2020 (BO 6874) — Dématérialisation des procédures d'autorisation (plateforme Rokhas) obligatoire PDF · texte intégral
- Arrêté conjoint n° 1839-23 du 10/07/2023 (BO 7212) — Délais de chaque intervenant pour certaines décisions d'urbanisme délivrées par les communes obligatoire PDF · texte intégral
- Arrêté n° 3201-24 du 20/12/2024 (BO 7365) — Assurances construction (TRC et RC décennale obligatoires) obligatoire PDF · texte intégral
- BO n° 4225 du 20/10/1993 (édition FR) — Numéro complet du Bulletin officiel obligatoire PDF · texte intégral
- BO n° 6874 du 16/04/2020 (édition FR) — Numéro complet du Bulletin officiel obligatoire PDF · texte intégral
- Catalogue des normes marocaines — Catalogue NM (liste bibliographique avec indices et prix) volontaire
- Décret n° 2-12-349 du 20/03/2013 — Marchés publics (ancien décret) abrogée ou remplacée
- Décret n° 2-13-424 du 24/05/2013 — Ancien règlement général de construction (autorisations) abrogée ou remplacée PDF · texte intégral
- Décret n° 2-14-394 du 13/05/2016 — Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux (CCAG-T) obligatoire PDF · texte intégral
- Décret n° 2-17-586 (application de la loi 94-12) — Décret d'application de la loi 94-12 (zones de rénovation urbaine) obligatoire
- Décret n° 2-18-475 du 12/06/2019 modifié par le décret 2-23-103 du 08/05/2023 — Permis de réfection, de régularisation et de démolition obligatoire PDF · texte intégral
- Décret n° 2-18-577 du 12/06/2019, BO 6874 du 16/04/2020 — Règlement général de construction fixant la forme et les conditions de délivrance des autorisations et pièces exigibles obligatoire PDF · texte intégral
- Décret n° 2-22-431 du 15 chaabane 1444 (08/03/2023) relatif aux marchés publics, BO n° 7176 du 09/03/2023, p. 2861 ; en vigueur le 01/09/2023 (art. 169) — Marchés publics obligatoire
- Décret n° 2-22-867 du 25/01/2023 — Règlement général de construction et commission nationale des normes de construction des établissements d'hébergement touristique obligatoire PDF · texte intégral
- Décret n° 2-23-103 du 08/05/2023 (BO 7194, AR) — Permis de régularisation des constructions non réglementaires (modifie le décret 2-18-475) obligatoire PDF · texte intégral
- Décret n° 2-92-832 du 14/10/1993, BO 4225 — Décret pris pour l'application de la loi 12-90 relative à l'urbanisme obligatoire PDF · texte intégral
- Décret n° 2-93-66 du 01/10/1993 — Décret pris pour l'application de la loi 016-89 (architectes) obligatoire PDF · texte intégral
- Documents d'urbanisme de Rabat-Salé — Plans d'aménagement de Rabat-Salé obligatoire
- Guide des procédures relatives aux autorisations d'urbanisme — Guide des procédures relatives aux autorisations d'urbanisme (édition 2025, FR) volontaire PDF · texte intégral
- Liste des réglementations techniques et normes d'application obligatoire — Liste des NM d'application obligatoire (mise à jour 15/04/2022) abrogée ou remplacée PDF · texte intégral
- Liste des réglementations techniques et normes d'application obligatoire — Liste des NM d'application obligatoire et des règlements techniques (mise à jour du 09/03/2026) volontaire PDF · texte intégral
- Loi n° 12-03 (dahir 1-03-60 du 12/05/2003) — Études d'impact sur l'environnement (ancienne loi) abrogée ou remplacée
- Loi n° 12-90 (dahir 1-92-31 du 17/06/1992), BO 4159 — Loi relative à l'urbanisme obligatoire PDF · texte intégral
- Loi n° 016-89 (dahir 1-92-122 du 10/09/1993), BO 4225 — Exercice de la profession d'architecte et institution de l'Ordre national des architectes obligatoire PDF · texte intégral
- Loi n° 18-00 modifiée par la loi 106-12 — Statut de la copropriété des immeubles bâtis obligatoire PDF · texte intégral
- Loi n° 22-80 (dahir 1-80-341 du 25/12/1980), BO du 18/02/1981 — Conservation des monuments historiques et des sites, des inscriptions, des objets d'art et d'antiquité obligatoire PDF · texte intégral
- Loi n° 25-90 (dahir 1-92-7 du 17/06/1992), modifiée par 66-12 — Lotissements, groupes d'habitations et morcellements obligatoire PDF · texte intégral
- Loi n° 49-17 (dahir 1-20-78 du 08/08/2020), BO 7140 du 03/11/2022 — Évaluation environnementale obligatoire PDF · texte intégral
- Loi n° 64-23 portant création des agences régionales d'urbanisme et d'habitat — Communiqué d'adoption de la loi 64-23 obligatoire PDF · texte intégral
- Loi n° 66-12 (dahir 1-16-124 du 25/08/2016), BO 6501 — Contrôle et répression des infractions en matière d'urbanisme et de construction obligatoire PDF · texte intégral
- Loi n° 81-12 (dahir 1-15-87 du 16/07/2015) — Loi relative au littoral obligatoire PDF · texte intégral
- Loi n° 94-12 (dahir 1-16-48 du 27/04/2016), BO 6466 du 19/05/2016 (FR) — Bâtiments menaçant ruine et organisation des opérations de rénovation urbaine obligatoire PDF · texte intégral
- Loi n° 107-12 modifiant et complétant la loi n° 44-00 relative à la vente d'immeubles en l'état futur d'achèvement (art. 618-1 et s. du DOC), dahir n° 1-16-05 du 03/02/2016, BO n° 6440 du 18/02/2016, p. 932 — Vente d'immeubles en l'état futur d'achèvement (VEFA) obligatoire
- Loi-cadre n° 99-12 (dahir 1-14-09 du 06/03/2014) — Charte nationale de l'environnement et du développement durable obligatoire
- Planification urbaine AUKSS — Plans d'aménagement du ressort de Kénitra obligatoire
- Plans d'aménagement de Casablanca (par arrondissement) — état d'avancement — Plans d'aménagement de Casablanca obligatoire
- Plans d'aménagement et règlements d'aménagement (par commune), loi 12-90 art. 18 s. — Plan d'aménagement et règlement d'aménagement de la commune du projet obligatoire
Prix de référence 2026 — Climatisation, ventilation
Prix de référence publics de la matériauthèque CITURBAREA (octobre 2026), en dirhams hors taxes (HT), TVA 20 % en sus (TTC = HT × 1,2), base Rabat-Salé-Kénitra. Ce sont des repères, pas des prix de fournisseurs.
| Matériau | À partir de (HT) | À partir de (TTC) | Fourchette HT | Fiabilité |
|---|---|---|---|---|
| Climatiseur split 12 000 BTU | 3 041 DH / u | 3 649 DH / u | 3 041 DH – 4 744 DH | C (indicatif) |
| Climatiseur split 9 000 BTU | 2 658 DH / u | 3 190 DH / u | 2 658 DH – 4 166 DH | C (indicatif) |
| Climatiseur split inverter 24 000 BTU | 5 999 DH / u | 7 199 DH / u | 5 999 DH – 7 742 DH | C (indicatif) |
| CLIMATISEUR 24000 VERSATY DC INVERTER - MEGALIFE | 7 741 DH / u | 9 289 DH / u | 7 741 DH – 7 742 DH | C (indicatif) |
| Climatiseur Inverter 24000 BTU R32 CARRIER | 6 491 DH / u | 7 789 DH / u | 6 491 DH – 6 492 DH | C (indicatif) |
| Climatiseur Inverter Zenya Gris 18000 BTU R32 + Kit Cuivre 3 m | 4 874 DH / u | 5 849 DH / u | 4 874 DH – 4 875 DH | C (indicatif) |
| Climatiseur Inverter Zenya Gris 24000 BTU R32 + Kit Cuivre 3 m | 5 999 DH / u | 7 199 DH / u | 5 999 DH – 6 000 DH | C (indicatif) |
| Climatiseur MegaLife J-Smart DC Inverter 24000 BTU A++ | 6 991 DH / u | 8 389 DH / u | 6 991 DH – 6 992 DH | C (indicatif) |
| Climatiseur MegaLife Versaty DC Inverter 18000 BTU A+++ | 6 124 DH / u | 7 349 DH / u | 6 124 DH – 6 125 DH | C (indicatif) |
| Climatiseur Split Taurus 24000 BTU On/Off Froid Chauffage | 5 658 DH / u | 6 790 DH / u | 5 658 DH – 5 659 DH | C (indicatif) |
Détail dans le simulateur → · Prix de référence et fiches techniques →
16 matériaux de ce lot dans la matériauthèque. Climatisation, ventilation, eau chaude
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Questions fréquentes
Quelles normes s'appliquent au lot climatisation, ventilation au Maroc ?
D'abord les textes réglementaires marocains (Arrêté conjoint n° 1529-24, Arrêté n° 1616-22, Arrêté n° 1674-18 du 31/05/2018), puis les NM homologuées ; les Eurocodes, normes EN et DTU français servent de référence quand aucune norme marocaine n'existe.
Les normes marocaines NM sont-elles obligatoires ?
Une NM est d'application volontaire, sauf si un texte réglementaire la rend obligatoire. Elle devient aussi obligatoire entre les parties quand le marché ou le CPS y renvoie.
Où consulter le texte d'une norme NM ?
Les normes marocaines sont éditées par l'IMANOR (Institut marocain de normalisation) : elles sont payantes et consultables ou à acheter auprès de l'IMANOR. CITURBAREA n'en reproduit jamais le texte : la fiche en donne la référence, le statut et la portée.
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Information générale établie à partir des textes officiels : elle ne remplace pas l'étude de votre dossier. Statut à vérifier sur le texte publié avant de l'opposer à un tiers. — Yassine AT-TARASSI, architecte · Arc Bati Architecture